Conditions générales MyCaddyMaster de location et de vente par internet

Préambule


La société MyCaddyMaster SAS, ci-après désignée MCM, assure sur internet l’enregistrement des réservations de clients pour la location et la vente de matériel de golf à retirer dans les comptoirs d’aéroport des principales destinations golfiques.
La société MyCaddyMaster SAS est une société anonyme simplifiée au capital de 13 559 euros, domiciliée au 48, rue de Varenne, 75007 Paris, France. RCS Paris: 793266966.
Téléphone: +33 (0)6 42 99 04 23 
Mail: customer.service@mycaddymaster.com

Les équipements de golf proposés à la location et la vente sont décrits à titre essentiellement indicatifs sur le présent site, étant précisé que le client réserve une gamme de matériel et non un modèle en particulier. Le client réserve donc un type de pack adapté à la pratique de golf qu’il entend effectuer et pourra donc se voir proposer de manière prioritaire les produits annoncés sur le site ou tout produit équivalent techniquement proposé par le comptoir d’aéroport concerné.

Les réservations doivent être effectuées jusqu’à la veille du début de la location, compte tenu des règlements par carte bancaire.

Toute réservation de location de matériel de golf effectuée sur le site mycaddymaster.com implique l’acceptation des conditions générales de location et de vente présentées ci-dessous. Ces conditions générales peuvent faire l’objet de modifications. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur notre site à la date de la confirmation de la réservation.
 

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION ET DE VENTE

 

ARTICLE 1: RESERVATION DU MATERIEL


1.1 Le matériel objet de la location et de la vente

L’ensemble du matériel proposé à la location et la vente est décrit sur le site MCM, sous condition d’avoir renseigné le lieu de destination, les dates du séjour et les caractéristiques des joueurs concernés par ce matériel et sous réserve de la disponibilité des équipements pendant la période souhaitée.

1.2 Le prix de la location ou de la vente

Les prix de location et de vente sont fixés pour chaque gamme d’équipement réservée par le client, pour chaque comptoir MCM d’aéroport et pour chaque période ou date de location choisie conformément à nos tarifs de location et de vente indiqués sur le site au moment de la réservation. Nos prix indiqués sont toujours toutes taxes incluses selon les taux en vigueur au moment de la réservation.

Le client est donc averti que le prix de référence pour une même gamme, à une date similaire de réservation peut varier selon le comptoir MCM retenu.

Conditions particulières : Des avantages spécifiques peuvent s’appliquer sur les réservations anticipées, sur des promotions locales à certaines périodes ou sur des offres de dernière minute, uniquement sur internet.
Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur le tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Toute commande validée par un règlement ne peut faire l’objet d’aucune modification.


1.3 Le mode de paiement

Tous les achats et les locations seront réglés au moyen d’une carte bancaire valide au moment de la réservation et/ou de l’achat..
MCM a conclu une convention de service avec HI MEDIA concernant le commerce électronique, qui assure l’ensemble des fonctions nécessaires à la gestion d’un service de paiement sécurisé sur internet. Seules sont acceptées les cartes bancaires émises dans le cadre de réseaux internationaux homologués par le GIE Cartes Bancaires. Les frais financiers éventuels resteront à la charge du client.

Le client autorise ici MCM à débiter la carte de crédit du client de tous les montants dus pour la période entière de location (celle-ci commence le premier jour de location et se termine le dernier jour de location) et la vente d’accessoires, les frais occasionnés par le retard, la casse, le vol, la perte ou le non retour de l’équipement de golf, et tous les frais payables selon les termes indiqués dans ces Conditions Générales de Location et de Vente.

MCM débitera votre carte de crédit du montant total dû pour la période totale de location et la vente d’accessoires au moment de votre réservation. Les réservations annulées ou modifiées feront l’objet de remboursements ou de frais sur votre carte de crédit conformément à ces Conditions Générales de Location et de Vente.

La commande validée par le client sur le site MCM est rendue effective par l’accord du réseau central des cartes bancaires. MCM se réserve le droit d’annuler la réservation du client en cas de refus par le réseau central des cartes bancaires. Les données bancaires du client, protégées par cryptage, ne transitent pas par les systèmes informatiques de MCM et ne sont donc pas conservées par notre société.

1.4 La Formation du Contrat

En fonction de ce qui a été écrit ci-dessus, la réservation n’est conclue et ne devient effective qu’à compter :
  • de l’encaissement par MCM du montant total de la location et de la vente
  • de la réception par le client d’un message électronique confirmant la location et la vente et contenant le Bon de location à imprimer et à présenter par le client au comptoir MCM de l’aéroport sélectionné.
 

ARTICLE 2 : PRISE D’EFFET - MISE A DISPOSITION, RECEPTION ET RESTITUTION DU MATERIEL


La location prend effet au moment où le client prend possession du matériel au comptoir MCM de l’aéroport ou en tout lieu agréé de livraison et se termine à la restitution de celui-ci conformément à la durée indiquée sur le Bon de location imprimé par le client et remis au comptoir MCM sélectionné ou au lieu agréé de livraison.

Les clients qui réservent plus qu’un sac de golf devront s’assurer que les autres golfeurs concernés par cette commande présentent leur passeport en cours de validité et une carte de crédit approvisionnée au moment de la réception de leur équipement.
Pour récupérer l’équipement réservé, le client doit présenter les documents suivants :
 
  • Son passeport et sa carte d’identité nationale en cours de validité
  • Sa carte de crédit autorisée, valide et approvisionnée
  • Le bon de location émis par MCM

Tout retour de matériel après le jour de restitution prévu sur le Bon d’Echange entrainera la facturation par MCM d’une journée de location supplémentaire au tarif affiché dans le comptoir MCM.
Le contrat de location n’est en vigueur que pour la durée de la location. Si le client conserve le matériel au-delà de cette période sans avoir régularisé sa situation, il perd le bénéfice de toutes les garanties prévues au contrat de location.
En cas de retard dans la prise de possession du matériel, le client est tenu de prévenir le comptoir MCM sélectionné dans les plus brefs délais. MCM demande au comptoir MCM concerné de conserver le matériel réservé pendant 12 heures. Passé ce délai, le matériel sera remis en location, sans qu’aucune indemnité ne soit due au client.
Le matériel loué devra être rendu impérativement au comptoir MCM où il a été réceptionné.
Le défaut de restitution du matériel loué, quel qu’en soit le motif, donnera lieu à la facturation par MCM au client de la valeur intégrale à l’état neuf de ce matériel au prix de vente public, et ce en plus du coût de la location.
 

ARTICLE 3 : UTILISATION DU MATERIEL LOUE


Le matériel loué est destiné au seul usage du client et ne doit être ni sous-loué, ni prêté, même à titre gratuit, sauf accord écrit de MCM.
Le client est seul juge de sa capacité à utiliser le matériel loué. Il certifie être apte à se servir du matériel loué et s’engage à l’utiliser avec prudence, sans danger pour les tiers conformément aux règlementations en vigueur.
Le matériel proposé à la location est reconnu être pris en bon état et devra être rendu comme tel. Le matériel étant numérote ou marqué devra être restitué avec les mêmes numéros et la même marque. Toute dégradation, quelle qu’en soit la cause, donnera lieu, ce en plus de la location, au paiement à MCM des frais de remplacement ou de remise en état dans la limite maximale de la valeur à l’état neuf du matériel endommagé. Le client a la possibilité de se prémunir du risque de dégradation en souscrivant lors de sa réservation à la garantie « casse/vol » présentée dans l’article 6 ci-dessous.
 

ARTICLE 4 : DISPONIBILITE DU MATERIEL MIS EN LOCATION OU EN VENTE


MCM ne saurait être tenu responsable des retards de mise à disposition des matériels loués ou vendus, qui auraient été causés par des raisons indépendantes de leur volonté, notamment en cas d’accidents, de retards dans les retours de matériel des locations précédentes, de modification de la réglementation, de force majeure, de grèves et autres raisons similaires.
Dans ces circonstances, MCM fera tout son possible pour mettre à disposition du client un matériel de qualité égale ou supérieure en fonction des stocks disponibles du comptoir d’aéroport concerné.
 

ARTICLE 5 : CAUTION


Il pourra être exigé de la part du client une caution d’un montant égal au prix public de vente TTC du matériel loué. La caution sera laissée sous forme d’une empreinte de carte de crédit. Cette caution lui sera restituée lors du retour de matériel, sauf dans le cas de réparations indiquées ci-dessous.
Réparations : Le client s’engage à payer les frais de réparations ou de remplacement du matériel loué quelle que soit la cause des réparations, sauf celles dues à l’usure normale. Les réparations seront effectuées exclusivement par le loueur, à la charge du client. Tous les matériels, équipements et accessoires dont la réparation s’avère techniquement ou économiquement irréalisable devront être payés à MCM par le client au prix de remplacement, soit l’équivalent du prix de vente public TTC recommandé par l’équipementier concerné.


ARTICLE 6 : RESPONSABILITE - GARANTIE « CASSE/VOL »: MASTER COVER


Sous réserve de l’exécution des obligations découlant du contrat et sauf cas de fraude, le client bénéficie des dispositions suivantes :

Sauf si le client a souscrit la garantie « casse/vol » prévue ci-dessous, le client ne bénéficie d’aucune couverture pour tous les dommages subis par le matériel loué et engage personnellement sa responsabilité à raison des dits dommages quelle qu’en soit la cause. Toutefois le client ne saura être tenu responsable des conséquences dommageables des vices cachés du matériel loué ou de l’usure non apparente impropre à l’usage auquel il est destiné, dès lors que la preuve des dits vices ou usure peut être apportée par le client.

Garantie « vol/casse » : MASTER COVER.
Le client a la possibilité lors de sa réservation de souscrire une garantie pour le matériel loué contre les dégradations (dommage partiel ou total du matériel de golf) et le vol (partiel ou total du matériel de golf). Cette garantie est payable d’avance et facturée suivant les conditions présentées dans ce contrat. Dans ce cas, le loueur abandonnera tout recours contre le client et prendra en charge, dans le cadre d’une utilisation normale, l’intégralité des frais de réparation ou de remplacement après déduction de la franchise indiquée ci-dessous pour chaque type de matériel de golf concerné. Le règlement de cette franchise intervient en sus du règlement des jours de location effectués.

Le prix de la garantie MASTER COVER est fixé à 1,50€ par sac et par jour de location.

La franchise varie en fonction du type de matériel de golf concerné et de la cause du dommage suivant le barème ci-dessous :
 
GAMME MATERIEL CASSE* VOL**
    Assuré Non Assuré Assuré Non Assuré
« Evolution » Driver 0€ 60€ 150€ 300€
  Bois / Hybride 0€ 60€ 80€ 240€
  Fer 0€ 50€ 60€ 120€
  Putter 0€ 80€ 100€ 200€
« Performance » Driver 0€ 80€ 200€ 450€
  Bois / Hybride 0€ 80€ 120€ 360€
  Fer 0€ 65€ 80€ 160€
  Putter 0€ 80€ 100€ 200€
« Excellence » Driver 0€ 100€ 250€ 600€
  Bois / Hybride 0€ 100€ 160€ 480€
  Fer 0€ 80€ 100€ 200€
  Putter 0€ 80€ 100€ 200€
Accessories Télémètre 0€ 149€ 149€ 299€
  Couvre-bois N.A. N.A. 0€ 15€
  Couvre-putter N.A. N.A. 0€ 15€
  Serviette N.A. N.A. 5€ 15€
  Sac N.A. N.A. 50€ 100€

L’oubli, la perte ou la substitution du matériel de golf pendant la durée totale de la location ne sont pas garantis. Dans ce cas, le matériel sera facturé au client sur la base du prix de vente public TTC du matériel.
En cas de vol par le client, de détournement ou dommage quelconque au matériel résultant du non-respect des règles d’utilisation ou de la réglementation en vigueur, ou des termes et conditions du présent contrat, MCM est habilitée à exercer un recours pour la totalité du préjudice.
*En cas de dommage au matériel de golf, le client rapportera le matériel endommagé au comptoir MCM concerné. Si la tête du club n’est pas retournée, l’équipement sera réputé perdu ou volé.
**En cas de vol du matériel de golf, le client transmettra au comptoir MCM où le matériel a été loué le récépissé de la déclaration de vol auprès d’une autorité compétente (Police).
 

ARTICLE 7 : RESTITUTION - EVICTION DU LOUEUR


Les matériels ne peuvent être retournés au comptoir MCM d’aéroport que pendant les heures d’ouverture ou au lieu de livraison seulement pendant la période de temps agréée (30 minutes).

Dans le cas d'un lieu de livraison agréé, tout changement dans la période de temps spécifiée doit être communiqué au contact MCM indiqué sur le Bon de confirmation par mail, SMS ou par téléphone et approuvé par MCM.

Les retards non approuvés au delà de la période de temps spécifiée (30 minutes) peuvent donner lieu à facturation supplémentaire. Pour chaque période  supplémentaire de 30 minutes, le montant additionnel facturé sera de 15€.

Pour des raisons de sécurité, le client s’engage à signaler au loueur les chocs éventuels subis par le matériel de golf.

Toutes les inscriptions et codes de propriété apposées sur le matériel loué ne doivent être enlevées ou modifiées par le client. Le matériel ne peut être ni cédé, ni remis en garantie.

Le client s’engage d’une façon générale à ne consentir à l’égard du matériel loué aucun droit, réel ou autre, au profit de quiconque, susceptible d’en affecter la jouissance ou d’en limiter la disponibilité ou la pleine propriété du loueur.
 

ARTICLE 8 : CONDITIONS D’ANNULATION


Le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la réservation.

Toutefois, ce droit de rétractation ne pourra plus être exercé dans le cas où la période de location a commencé avant l’expiration du délai de sept jours francs.

8.1 L’exercice du droit de rétractation

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai de 7 jours francs, les sommes versées par le client sont remboursées sous déduction d’un montant de 10€ TTC par sac pour frais de dossier. Le remboursement s’effectue par le crédit de la carte bancaire utilisée pour la transaction de réservation.

8.2 L’annulation avant la réception du matériel et après le délai de rétractation

Le client peut annuler sa réservation à tout moment en notifiant par mail (et non par téléphone) à MCM son intention d’annuler cette réservation. Dans le cas d’annulation, notre politique est la suivante :
  • Un montant minimum de 10€ TTC par sac plus frais bancaires éventuels sera prélevé sur toutes les annulations.
  • Un montant correspondant à 30% de la valeur de la réservation plus frais bancaires éventuels en cas d’annulation moins de 28 jours avant la date prévue de réception.
  • Un montant correspondant à 50% de la valeur de la réservation plus frais bancaires éventuels en cas d’annulation moins de 14 jours avant la date prévue de réception.
  • Un montant correspondant à 75% de la valeur de la réservation plus frais bancaires éventuels en cas d’annulation moins de 7 jours avant la date prévue de réception.
  • Un montant correspondant à 100% de la valeur de la réservation plus frais bancaires éventuels en cas d’annulation moins de 3 jours avant la date prévue de réception.

Notre politique d’annulation sur le site web prévaut sur tous les autres contrats écrits qui peuvent être signés dans nos comptoirs d’aéroports.

8.3 L’annulation après la réception du matériel

Les conditions de location continuent à s’appliquer. En cas d’accident ou de maladie d’une personne, seul le matériel loué par cette personne pourra être restitué et donnera lieu à une facturation au prorata du nombre de jours de location effectifs sur présentation d’un certificat médical et d’une attestation de reprise du matériel par le comptoir MCM concerné.

Dans ce cas, le remboursement sera effectué en créditant la carte de crédit concernée par cette réservation sous déduction de la somme forfaitaire de 10€ par sac pour frais de dossier.

8.4 La non-réception du matériel

Le matériel qui a été réservé sera gardé au comptoir MCM pendant 12 heures puis annulé, à moins qu’il n’ait été reloué une nouvelle fois. Si l’équipement réservé n’est pas réceptionné, aucun remboursement ne sera effectué.
 

ARTICLE 9 : RECLAMATIONS


Les réclamations qui surviennent durant l’exécution du contrat doivent être signalées au plus vite au responsable du comptoir MCM du lieu de location afin qu’une solution puisse être recherchée au plus tôt.
Les réclamations qu’il aura été impossible de traiter sur place ou qui n’auront pas été résolues de manière satisfaisante, doivent être adressées par courrier recommandé avec accusé de réception dans un délai d’un mois après la fin du séjour à MYCADDYMASTER, Service Consommateurs, 48 rue de Varenne 75007 Paris France ou par mail à customer.service@mycaddymaster.com.
Nous attirons votre attention sur le fait que le signalement rapide d’une réclamation permettra un traitement efficace de celle-ci.


ARTICLE 10 : PROTECTION DE VOS DONNEES PERSONNELLES


Soucieuse du respect de la vie privée de ses clients et de la protection des informations qu’ils lui fournissent, la société MCM respecte la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée. Le site mycaddymaster.com est donc déclaré auprès de la CNIL sous le numéro : 1742054
Parmi les informations que la société MCM est amenée à demander à des clients, certaines sont obligatoires pour le traitement des commandes, d’autres sont facultatives et collectées dans le but de mieux satisfaire ses clients en répondant à leurs attentes.
Ces données sont collectées au moment où le client établit sa réservation. Elles sont susceptibles d’être transmises aux prestataires de services de MCM ou à ses partenaires commerciaux.
Conformément à l’article 34 de la Loi 78.17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en envoyant un mail à : customer.service@mycaddymaster.com
Cette adresse est exclusivement réservée à l’exercice de ce droit et ne peut être utilisée pour toute question relative aux commandes ni aux réclamations.
 

ARTICLE 11 : LA JURIDICTION ET LA LOI APPLICABLE


Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de contestation quelconque relative au présent contrat, et à défaut de règlement amiable, le Tribunal compétent sera le Tribunal de Commerce de Paris, celui du siège social de la société MCM exploitant le comptoir MCM ayant procédé à la délivrance du matériel, auquel les Parties attribuent une compétence exclusive.

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SW : Cleveland 588 Forged - 58°
PUTTER : Odyssey - White Hot RX n°2
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